Mentions légales
Haefen und Gueterverkehr Koeln AG
Am Niehler Hafen 2
50735 Cologne
Téléphone : (0221) 3 90 - 0
Télécopieur : (0221) 3 90 - 13 43
Adresse e-mail: presse(at)hgk.de
Internet: www.hgk.de
Représenté par le conseil d'administration :
Uwe Wedig, président du comité de direction
Dr. Jens-Albert Oppel, membre du directoire
Présidente du conseil de surveillance :
Susana dos Santos Herrmann
La société Haefen und Gueterverkehr Koeln est inscrite au
Registre du commerce auprès du tribunal d'instance de Cologne sous le numéro HRB 22 957.
Numéro de taxe sur le chiffre d'affaires : 217/5785/0020
Numéro d'identification de la taxe sur le chiffre d'affaires conformément à
§ 27 a de la loi sur la TVA : DE811183980
Clause de non-responsabilité
1. contenu de l'offre en ligne
La Haefen und Gueterverkehr Koeln AG (HGK) n'assument aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les droits de responsabilité à l'encontre de l'HGK se rapportant à des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont en principe exclus, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'HGK a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'HGK se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers ("hyperliens") qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'HGK, celle-ci n'assume aucune responsabilité. Une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l'HGK aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.
L'HGK déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était reconnaissable sur les pages à relier. L'HGK n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la qualité d'auteur des pages liées/associées. C'est pourquoi elle se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux répertoires de liens, aux listes de mailing et à toutes les autres formes de banques de données dont le contenu est accessible en écriture de l'extérieur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
3. droit d'auteur et droit des marques
L'HGK s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'elle a elle-même créés ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers !
Le copyright pour les objets publiés et créés par l'HGK elle-même reste la propriété exclusive de l'HGK. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'HGK.
4. validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.